Déposée le 11 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VISUAL PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCIM domicilié(e) 3 ch du Pré Carré, ZIRST 4301, 38943 MEYLAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 487 994 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier KALISZ PROCIM - France.
La marque VISUAL PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISUAL PILOT est expirée depuis le 11 septembre 2007.
PROCIM a également déposé les autres marques suivantes : PROCIM , PROCIM
PROCIM SARL - 3 ch du Pré Carré, ZIRST 4301, 38943 MEYLAN Cedex - France - SIREN 403487994
Olivier KALISZ PROCIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et de contrôle (inspection); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels d'ordinateurs; cédéroms; programmes enregistrés pour ordinateurs.Communications par terminaux d'ordinateurs; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur; service de messagerie électronique par réseau Internet; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux. Recherche scientifique ou industrielle; programmation pour ordinateurs; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; élaboration et conception de logiciels, mise à jour de logiciels; location de logiciels informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs; conception, réalisation et hébergement de sites Internet
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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